Friday, January 30, 2015

Ordre du jour du conseil communal de eudi 30 janvier

1. Rapport du Conseil 18/12/2014: approbation
2. Budget de Feu 2015: familiarisation
3. États financiers 2013 et 2014 l'équilibre NPO Pro Humanitate en liquidation: approbation
4. général taxe locale: l'approbation
Règles fiscales 5. sur l'utilisation de l'espace public: approbation
6. Règlement de l'impôt pour la délivrance de documents administratifs de la population de service et l'état civil: approbation
7. Règles Retribution mariages: approbation
8. Règles Retribution cimetières: approbation
9. Règles fiscales services funéraires, asverstrooiing et fouilles: approbation
10. Les règles et règlements sur le cimetière municipal: approbation
11. Nommer rue Eyken champ: approbation finale
12. Étude: parc Réalisation gestion Phase 1: Pastorijstraat et place de l'église: les conditions de charge d'adoption et d'attribution manière.
13. Achat d'une machine de désherbage à l'eau chaude: les conditions de charge de l'adoption et l'attribution manière.
14. installations de rénovation électrique dans divers bâtiments municipaux (Arsenal 1 - Gardien immobilière école de domaine - école primaire Nederl - école primaire Franst - CPAS - Cimetière - Boules ..): Adoption des spécifications particulières - l'estimation et l'attribution manière.
15. Achat de luminaires servant Arsenal 1 (J Vanden Broeckstr 27)
16. Modification de trafic supplémentaire: au rond-point de concordance Chaussée Merchtem entre marché et A. Verhasseltstraat
17. Conseils sociale acteurs du logement sur l'approbation des règles d'attribution des logements sociaux fondées sur obligataire local: connaissance
18. Règlement général de police: adoption
19. Adaptation des règlements statutaires pour les employés municipaux: approbation
20. Les travaux adaptation des règles du personnel municipal: approbation
21. 3Wplus désignation adjoint du projet de gestion représentant 3Wplus alcool et de drogues
22. Conseil de la décision du maire et des échevins 26/12/2014 indication concernant les procurations Sibelgas: la ratification

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